Les tuiles du Nord
Présentation de la marque Les tuiles du Nord
Déposée le 4 octobre 1999 par la société MORELLE Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les tuiles du Nord »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les tuiles du Nord est expirée depuis le 4 octobre 2019.
MORELLE Anne Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2009 n°2418525 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-18